Règlement sanctions

CHAPITRE 6: Sanctions
Article 14: Eviction de la team et de ces terrains de jeux
a. Sera puni d’éviction de la team et/ou de ces parties de jeux temporairement ou de manière définitive quiconque n’aura intentionnellement pas respecté les présents règlements.
b. Si l’auteur a agi par négligence la peine pourra être diminué. Pour les cas de peu de gravité une mesure sera débattue et prise par le comité de la team.
Article 15: Compétences
a. Le comité est seul compétent pour prononcer et appliquer des mesures disciplinaires. Il tient compte des circonstances des actes et traite chaque cas et ce de manière impartiale.
b. Tout membre de la team est tenu de signaler au comité toute infraction aux présents règlements.